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Marques déposées par monsieur JEROME CHASSAIN
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UN CHANTIER MADE IN BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UN CHANTIER MADE IN BOURGOGNE FRANCHE COMTE
M. JEROME CHASSAIN
AMO BOURGOGNE FRANCHE COMTE, SARL

Numéro de dépôt :
4204987
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
UN CHANTIER MADE IN BOURGOGNE FRANCHE COMTE de JEROME CHASSAIN

Présentation de la marque UN CHANTIER MADE IN BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Déposée par voie électronique le 25 août 2015 par monsieur JEROME CHASSAIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMO BOURGOGNE FRANCHE COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN CHANTIER MADE IN BOURGOGNE FRANCHE COMTE »

Les déposants sont monsieur JEROME CHASSAIN domicilié(e) 7 RUE OCTAVE TERRILLON - 21000 - DIJON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMO BOURGOGNE FRANCHE COMTE domicilié(e) 7 RUE OCTAVE TERRILLON - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEROME CHASSAIN domicilié(e) 7 RUE OCTAVE TERRILLON - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

JEROME CHASSAIN a également déposé les autres marques suivantes : UN CHANTIER MADE IN FRANCE


M. JEROME CHASSAIN - 7 RUE OCTAVE TERRILLON - 21000 - DIJON - France

AMO BOURGOGNE FRANCHE COMTE, SARL - 7 RUE OCTAVE TERRILLON - 21000 - DIJON - France - SIREN 8


M. JEROME CHASSAIN - 7 RUE OCTAVE TERRILLON - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695012 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.